Mentions légales
Axelys est une marque et une solution logicielle éditée par REGERA. La présente page identifie l’éditeur, encadre l’accès au site et rappelle les principales limites de responsabilité applicables aux espaces publics du service.
Éditeur du site et de la solution
REGERA, SARL au capital social de 2 000 €, immatriculée au RCS sous le numéro SIREN 934 276 528, dont le siège social est situé 9 rue du Stade, 68180 Horbourg-Wihr, France.
Axelys est exploité comme marque, nom commercial et solution SaaS édités par REGERA. Axelys n’est pas une société distincte.
- SIRET siège : 934 276 528 00015
- TVA intracommunautaire : FR46 934 276 528
- Email de contact : contact@axelys.app
- Direction de la publication : REGERA, représentée par sa gérance en exercice
Hébergement
L’hébergement et le déploiement du site public et de l’application reposent sur des prestataires techniques sélectionnés par REGERA pour l’infrastructure, l’exécution et la disponibilité du service. Les coordonnées détaillées de ces prestataires peuvent être communiquées sur demande à contact@axelys.app.
Accès au site et au service
Le site public et les espaces applicatifs sont accessibles en ligne, sous réserve des opérations de maintenance, de sécurité, d’évolution ou d’indisponibilité des réseaux.
REGERA s’efforce d’assurer un accès fiable au service, sans promettre une disponibilité continue ou exempte d’erreur.
Propriété intellectuelle
Les contenus, textes, éléments graphiques, marques, logos, bases, interfaces, composants logiciels et plus généralement l’ensemble des éléments composant Axelys sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de REGERA, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction substantielle ou exploitation non autorisée est interdite.
Responsabilité
REGERA met à disposition des contenus et un service logiciel destinés à accompagner la gestion et la décision immobilières. Les informations publiées sur le site public restent générales et ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, comptable, bancaire, notarial ou d’investissement.
L’utilisateur demeure responsable de ses vérifications, de l’usage qu’il fait des informations accessibles et des décisions prises à partir des éléments fournis.
Contact
Pour toute question relative au site, au service ou aux présentes mentions, vous pouvez écrire à contact@axelys.app.